Votre document existe déjà.
Mais il ne dit plus ce qu'il devrait dire...
Une réécriture et une mise en conformité de votre document juridique pour qu’il colle enfin à votre activité réelle.
Une réécriture et une mise en conformité de votre document juridique pour qu’il colle enfin à votre activité réelle.
Vous savez que votre document ne colle plus à votre activité : elle a évolué, vous vendez autre chose, vous travaillez différemment.
Ou encore, vous avez essayé de le modifier vous-même mais vous ne vous sentez pas légitime pour trancher les points juridiques.
Vous savez ce qui doit changer.
Ce qui vous manque, c’est le temps ou la certitude de bien le faire.
Je reprends le document, le met à jour et l’adapte à votre secteur d’activité réel.
Pour qu’il corresponde exactement à ce que vous faites aujourd’hui.
Je reprends votre document existant et je l’adapte et mets à jour pour qu’il soit juridiquement conforme et parfaitement adapté à votre activité actuelle.
Vous n’avez rien à corriger vous-même. Vous recevez un document prêt à être utilisé.
Vous n’aurez plus qu’à remplir vos champs personnels, le mettre en ligne, l’envoyer à vos clients et le faire signer.
Document juridique mis à jour (fichier texte)
Notice explicative (format PDF)
01
Réservation de la refonte & acompte
02
Questionnaire préalable
Après la commande, vous avez accès à un questionnaire détaillé pour que je comprenne votre activité. Vous me faites parvenir votre document dans le même temps, par email.
03
Refonte du document
Je reprends le document à la lumière de votre activité réelle et de la législation en vigueur.
04
Envoi du document + notice
Livraison sous 15 jours ouvrés maximum à compter du questionnaire rempli et de l’acompte réglé.
05
Paiement du solde
Si vous avez choisi le paiement en 2 mensualités, le second paiement est prélevé 1 mois après votre réservation.
Dans un premier temps, j’analyse votre document au regard de la législation française en vigueur, je liste les éléments obligatoires manquants et je les intègre au sein du document. Ensuite, j’ajoute les clauses relatives à votre secteur d’activité et à l’éventuelle évolution de vos services/produits pour que le document réponde à votre fonctionnement concret.
Bien sûr. Je reste disponible par email pour toute question sur le document ou la notice explicative.
Principalement les CGV, les contrats (prestations, collaboration, cession de droits, etc.) et les documents relatifs à la gestion des données personnelles (politique de confidentialité).
Si vous avez un doute sur votre document, je reste disponible.
Non, la refonte s’applique à un document existant. Si vous partez de zéro, direction plutôt la bibliothèque de documents juridiques.
Oui bien sûr. Le prix HT de l’audit sera déduit du prix HT de la refonte.
| Audit | Refonte | |
|---|---|---|
| Ce que je fais | J’analyse votre document et je liste ce qui est conforme, à améliorer, à corriger | Je réécris le document à la lumière de votre activité réelle |
| Ce que vous recevez | Un rapport détaillé (PDF), point par point | Le document réécrit + une notice explicative |
| Qui fait les modifications | Vous, à partir des recommandations | Moi, directement dans le document |
| Option | Visio débrief 30 min | — |
| Tarif | 265€ TTC | 335€ TTC |
